Vous êtes intéressé par l’isolation et vous êtes apeuré à l’idée d’installer ? En effet ces chantiers sont bien souvent couteux et leur utilisation peut générer des frais importants ce qui représente un investissement conséquent.
Il existe cependant diverses aides pour l’isolation. Elles peuvent provenir de l’état mais également d’autres organismes, découvrez les ici !
Sachez que vous pouvez, sous condition d’éligibilité, bénéficier de toutes ces aides car notre installateur AGEO Géothermie est certifié RGE ce qui vous permettra de demander n’importe quelle aide et surtout d’en bénéficier.
Avant 2021, MaPrimeRenov’ s’appelait le CITE : Crédit d’Impôt pour la Transition Energétique. Cette aide pour l’installation d’une pompe à chaleur ne s’appliquait qu’aux ménages aux revenus modestes et très modestes ainsi qu’aux propriétaires occupants.
Désormais et à compter du 1er Janvier 2021, le CITE disparaît et MaPrimeRenov’ s’applique à un cercle bien plus large : tous les ménages ainsi qu’aux propriétaires bailleurs, aux propriétaires occupants et aux syndicats de copropriété.
Si vous êtes éligibles à cette aide, le montant auquel vous avez droit vous sera remboursé un mois après votre installation à l’inverse du CEE qui sera, lui, déduit directement du prix de votre installation.
Tout le monde ! En revanche, cette aide varie en fonction de vos revenus. En effet, comme indiqué plus haut, le cercle s’élargit à tous les ménages et l’estimation se fait en fonction du RFR : le Revenu Fiscal de Référence.
Quatre catégories de ménages se définissent ainsi : revenu très modeste, modeste, intermédiaires et hauts revenus. En fonction des revenus il existe des plafonds qu’il faut, soit ne pas dépasser soit dépasser. C’est ce qui permet de définir la valeur des différentes aides.
Nombre de personnes composant le ménage | Ménages aux revenus très modestes : BLEU | Ménages aux revenus modestes : JAUNE | Ménages aux revenus intermédiaires : VIOLET | Ménages aux haut revenus : ROSE |
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1 | ≤ 20 593€ | ≤ 25 068€ | ≤ 38 184€ | > 38 184€ |
2 | ≤ 30 225€ | ≤ 36 792€ | ≤ 56 130€ | > 56 130€ |
3 | ≤ 36 297€ | ≤ 44 188€ | ≤ 67 585€ | > 67 585€ |
4 | ≤ 42 381€ | ≤ 51 597€ | ≤ 79 041€ | > 79 041€ |
5 | ≤ 48 488€ | ≤ 59 026€ | ≤ 90 496€ | > 90 496€ |
Par personne supplémentaire | + 6 096€ | + 7422€ | + 11 455€ | + 11 455€ |
Nombre de personnes composant le ménage | Ménages aux revenus très modestes : BLEU | Ménages aux revenus modestes : JAUNE | Ménages aux revenus intermédiaires : VIOLET | Ménages aux haut revenus : ROSE |
---|---|---|---|---|
1 | ≤ 14 879€ | ≤ 19 074€ | ≤ 29 148€ | > 29 148€ |
2 | ≤ 21 760€ | ≤ 27 896€ | ≤ 42 848€ | > 42 848€ |
3 | ≤ 26 170€ | ≤ 33 547€ | ≤ 51 592€ | > 51 592€ |
4 | ≤ 30 572€ | ≤ 39 192€ | ≤ 60 336€ | > 60 336€ |
5 | ≤ 34 993€ | ≤ 44 860€ | ≤ 69 081€ | > 69 081€ |
Par personne supplémentaire | + 4 412€ | + 5 651€ | + 8 744€ | + 8 744€ |
MaPrimeRenov’ peut aller :
En plus d’amortir très largement le prix de votre installation, cette aide est cumulable !
Le CEE : Certificat d’Economie d’Energie, est une aide mise en place pour que les fournisseurs d’énergie aident les particuliers/entreprises à entreprendre des travaux de rénovation énergétique. Les obligés, aussi appelés pollueurs doivent récolter et donner un certain nombre de CEE aux fournisseurs d’énergie (les délégataires) qui, eux, les donnent aux particuliers.
Les certificats que doivent récolter les obligés comptabilisent une quantité d’énergie économisée sur la durée d’usage estimée d’un équipement ou d’une action de rénovation qu’ils ont financée. Plus elle est grande, plus le CEE l’est.
L’unité utilisée est le kWh cumac qui signfie « kiloWattheure cumulé et actualisé« . En clair, 1 CEE = 1kWh cumac.
L’évolution et l’essor du domaine des énergies renouvelables a permis de définir deux catégories de CEE : classique et précarité. Cette évolution permet aux ménages modestes et très modestes d’avoir des aides bien plus conséquentes qu’auparavant pour leurs travaux de rénovation énergétique.
Contrairement aux idées préconçues, ce n’est pas l’Etat. Ce sont les pollueurs, Total, Leclerc, Antargaz… qui financent ces aides là.
Tout le monde ! Il suffit juste de réaliser des travaux de rénovation énergétique dans un bâtiment. Les bâtiments concernés sont :
Chaque entreprise payant pour les CEE fixe le montant de ses aides, c’est pourquoi il peut être intéressant de déposer un dossier dans plusieurs entreprises pour pouvoir optimiser et augmenter au maximum le montant de cette aide.
Cette aide peut aller :
A noter que cette prime ne s’applique que pour des travaux s’apprêtant à être effectués, les travaux terminés se sont pas éligibles à cette prime, ni à MaPrimeRenov’.
Il demander, avant la réalisation des travaux, à un fournisseur d’énergie un dossier de prime CEE. Cela peut se faire sous différentes formes, par exemple chez Antargaz, il existe un formulaire en ligne à remplir et à envoyer.
Ensuite, il faut faire réaliser les travaux par un installateur certifié RGE.
Enfin, il faudra envoyer les factures relatives à l’installation et l’énergéticien vous versera la prime qui vous fera économiser une somme considérable.
Dans le cadre de travaux de rénovation énergétique, vous pouvez bénéficier d’une TVA à 5.5%. Cette TVA s’applique pour les travaux d’amélioration de la qualité énergétique datant de plus de deux ans et de travaux induits, selon l’article 278-0 bis A
Les travaux éligibles au taux réduit de 5,5 % sont ceux mentionnés à l’article 200 quater du CGI, à condition qu’ils respectent les critères de performances minimales détaillés à l’article 18 bis de l’annexe 4 du CGI.
Les conditions précises d’application sont détaillées par la documentation fiscale BOI-TVA-LIQ-30-20-95 : amélioration de la qualité énergétique, prestations imposables à 5,5 %.
Le titre III de cette instruction (paragraphes 50 à 90) apporte des précisions sur les travaux induits.
Pour bénéficier de l’application du taux réduit, il convient d’établir une attestation certifiant que les locaux concernés répondent aux exigences de l’article 278-0 bis A du code général des impôts..
Données disponibles sur le site du gouvernement.
Pour pouvoir recevoir cette baisse de TVA, il vous faut remplir une attestation réunissant les conditions disponibles plus haut. Il existe deux attestations, une normale et une simplifiée qui suffit dans le cas où les travaux ne comprennent pas de gros oeuvre.
En fonction des collectivités territoriales disponibles dans votre région ou votre département, vous êtes éligibles à un nombre très important d’aides.
Rendez-vous sur le site de l’Anil et consultez les aides dont vous pouvez bénéficier !
Comme indiqué plus haut, les aides peuvent être cumulées mais ce cumul ne permettra pas de financer 100% de l’installation, il existe des plafonds en fonction du Revenu Fiscal de Référénce.
Ménages aux revenus très modestes : BLEU | Maximum 90% du devis TTC (10% de reste à charge) |
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Ménages aux revenus modestes : JAUNE | Maximum 75% du devis TTC (25% de reste à charge) |
Ménages aux revenus intermédiaires : VIOLET | Maximum 60% du devis TTC (40% de reste à charge) |
Ménages aux hauts revenus : ROSE | Maximum 40% du devis TTC (60% de reste à charge) |
En bref il existe de nombreuses aides auxquelles vous pouvez prétendre alors… installez !